Conditions d’utilisation
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2. Éditeur du site
Le site Batyah est édité par :
Batyah
12 rue Amiral de Grasse
06000 Nice – France
Email : maisonbatyah@gmail.com
Téléphone : +33 7 81 10 95 93
3. Accès au site
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9. Données personnelles
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Ces données sont traitées conformément à la réglementation en vigueur et à la politique de confidentialité de Batyah.
10. Modification des conditions
Batyah se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d’Utilisation à tout moment.
Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de navigation sur le site.
11. Droit applicable
Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de Batyah.